BOUE sur la CHAUSSEE

La présence de boue sur la chaussée doit être signalée par le conducteur ayant généré cet état, et enlevée dans les plus brefs délais.

Travailler si possible quand les conditions météorologiques sont favorables permet de ne pas devoir mettre en oeuvre les dispositions qui suivent. Il convient, dans tous les cas, que la zone dangereuse soit signalée aux usagers de la route.

Pour être efficace, la signalisation doit être mise en place dans les deux sens de circulation à l'aide de panneaux réglementaires rétro réfléchissants, lestés et implantés judicieusement en accotement pour éviter d'être salis.

Cette signalisation doit être mise en place à titre temporaire.

Il convient en tout état de cause de procéder au nettoyage de la chaussée dans les meilleurs délais.

Ce nettoyage peut être réalisé manuellement (eau, pelles, balais) ou mécaniquement, avec un engin approprié de type balayeuse. Le nettoyage mécanique de la chaussée peut être réalisé soit en faisant appel à une entreprise spécialisée, soit en utilisant des engins appropriés du type balayeuse mécanique ou lame équipée d'une bavette caoutchouc (l'emploi d'un godet métallique est à proscrire).

Le code de la voirie stipule :

ART-R. 116-2

"Seront punis d'une amende de cinquième classe

- ceux qui, sans autorisation préalable et d'une façon non conforme à la destination du domaine public routier, auront occupé tout ou partie de ce domaine ou de ses dépendances ou y auront effectué des dépôts ;

- ceux qui auront écoulé ou qui auront répandu ou jeté sur les voies publiques des substances susceptibles de nuire à la salubrité et à la sécurité publique ou d'incommoder le public".

Une répression correspondante de la part des Forces de l'ordre peut donc être mise en oeuvre.

- Plus grave, s'il s'avère que la présence de boue sur la chaussée est à l'origine d'un accident, votre responsabilité personnelle peut être engagée pour négligence...