Mairie de Hagenbach – Haut-Rhin

Mentions légales

Éditeur du site

Mairie de Hagenbach
46, rue de Delle
68210 HAGENBACH
Tél. : 03 89 25 30 72
Fax : 03 89 25 33 46

Directeur de publication

Monsieur le Maire de Hagenbach

Hébergement du site

illicoweb
ZI de Bourogne-Morvillars
90120 Morvillars
Tél : 03 84 36 66 42
Fax : 03 84 36 66 43
Site : www.illicoweb.com

Crédits photos

Mairie de Hagenbach, Freepik, Pixabay, Pexels.

Création de liens vers ce site

La Mairie de Hagenbach autorise la mise en place de liens hypertextes redirigeant vers ses pages, sous réserve :

  • que ces liens ne soient pas créés en utilisant la technique du “lien profond” et par conséquent que l’activation du lien ne puisse laisser aucun doute sur l’adresse du site visité et qu’elle s’affiche dans une fenêtre du navigateur indépendante de la fenêtre d’origine,
  • que ces liens soient sans relation avec un quelconque site Internet diffusant des informations à caractère discriminatoire, raciste, pornographique, xénophobe, pédophile, ou pouvant, d’une façon générale, porter atteinte à la morale ou aux bonnes mœurs.

Avertissement concernant les contenus

Malgré tout le soin apporté pour préserver l’intégrité des informations et documents mis en ligne, la présence d’erreurs ne peut être totalement exclue. La responsabilité de la Commune de Hagenbach ne pourra être engagée en raison de ces erreurs fortuites.

Protection des données personnelles

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers. Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 06/01/1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant et d’opposition à leur traitement. Si vous souhaitez l’exercer, vous pouvez écrire à :

Mairie de Hagenbach
46, rue de Delle
68210 HAGENBACH
Tél. : 03 89 25 30 72
Fax : 03 89 25 33 46

Loi applicable

Tant le présent site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation ou de connexion. En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître ce litige.

Propriétés intellectuelles

Les contenus de ce site sont la propriété exclusive de la Ville de Hagenbach en application de la protection des droits d’auteurs (article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle). Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site est soumise à l’autorisation préalable de Monsieur le Maire de la Ville de Hagenbach.

En 1 Clic

Associations – Culture
Communauté des paroisses
Contact
École – R.P.I
Fil info Alsace
Gazette
Histoire du village
Informations pratiques
Pharmacies/Garde
Urbanisme
Outils d'accessibilité

Rechercher