Conseil d'école à l'école primaire (maternelle et élémentaire)
Votre enfant est à l'école maternelle ou élémentaire et vous souhaitez être informé sur le rôle du conseil d'école dans son établissement ? Le conseil d'école est l'assemblée qui prend les décisions importantes de l'organisation de l'établissement. Composition, fonctionnement, décisions : voici les informations à connaître sur le conseil d'école.
- Code de l'éducation : articles D111-1 à D111-5
- Code de l'éducation : articles D411-1 à D411-9
- Arrêté du 13 mai 1985 relatif au conseil d'école
- Circulaire n°2006-137 du 25 août 2006 relative au rôle et à la place des parents à l'école
- Circulaire n°90-039 du 15 février 1990 relative au projet d'école
- Circulaire n°2014-088 du 9 juillet 2014 relative au règlement type départemental des écoles maternelles et élémentaires